TARIF :
Nos prix sont nets T.V.A. 19,60% incluse, départ Lésigny, port à charge du destinataire + frais d'emballage.

CATALOGUE INTERNET :
Les divers éléments portés dans la documentation ont une valeur indicative et leurs caractéristiques peuvent être modifiés sans préavis.
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COMMANDES :
Une commande datée et validée par mail (bon de commande internet) constitue une offre d'achat, E.N.P.I. fera tout son possible pour livrer rapidement le matériel courant ou en stock.

  - Réservez le téléphone pour les renseignements ou les demandes d'échantillon.

  - Nos fournitures ne sont ni reprises ni échangées. Les commandes "à disposition" ne le seront que 2 mois maximum.

  - Pour toute commande importante de tissu, toile à capote, aluminium spécial, etc... un acompte de 25% sera demandé, non remboursé en cas d'annulation de commande ou refus de la livraison.

REGLEMENT :
Peut être effectué de plusieurs manières :
en FRANCE :
> par carte bancaire, CARTE BLEUE, VISA ou EUROCARD/MASTERCARD, lors de la commande il suffit d'indiquer sur le bon de commande le numéro de la carte utilisée et sa date d'expiration plus le cryptogramme. la facture sera jointe au colis. Ce mode de paiement évite les frais de contre-remboursement.
> par contre-remboursement (PTT ou transports routiers).
Nous n'accepterons pas les chèques joints aux commandes - ils seront systématiquement retournés.

pour l'ETRANGER :
> Par carte VISA ou EUROCARD/MASTERCARD, même processus que pour la France.
> Par virement ou chèque bancaire ; dans ce cas, nous ne ferons l'expédition de la marchandise qu'après réglement par notre banque du montant de la facture pro-forma établie d'après la commande. La facture définitive sera faite à l'expédition du colis.
Pour les professionnels de la CEE, nous indiquer le numéro de TVA Intracommunautaire.

EXPEDITIONS :
Le matériel voyage aux risques et périls de destinataire. Tous nos envois de moins de 1,50 m et /ou 25 kg se font en "colissimo entreprise". Au-delà de ces dimensions ou de ce poids, nos expéditions se font par transporteur.

DELAIS :
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et sans engagement de notre part, compte tenu des difficultés d'approvisionnement et des délais de transport.

LITIGES :
ENPI entend se prévaloir des dispositions de la loi 80335 relative aux effets de la clause de réserve de propriété. L'abandon d'acompte versé ne constitue pas l'annulation de la commande et n'engendre donc aucune procédure de remboursement avec ou non recours de dommages et intérêts.
En cas de litige, le Tribunal de MELUN est seul compétent, même en cas de pluralité des défendeurs.